Le site Internet abattants.fr est édité par la SARL AUBAIN.
SARL AUBAIN
Rue Philippe Lebon
ZA Henri Spriet
14120 Mondeville, France
Capital : 50 000 €
RCS : CAEN 503 282 931
SIRET : 503 282 931 00016
APE : 4791B
TVA : FR 503 282 931
Téléphone : 02 31 35 56 09
Fax : 02 31 35 43 98
L'ensemble des éléments constituant le site abattants.fr sont protégés au titre du droit d'auteur et des marques, notamment AUBAIN est une marque déposéee à l'INPI.
Droit d'auteur
Le titre, la conception, la forme du site abattants.fr mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que tous développements logiciels, et autres éléments contenus sur le site abattants.fr sont la propriété de la société AUBAIN.
La reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de la société AUBAIN, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Les marques
Les produits ou services présentés sur le site abattants.fr sont des marques commerciales, ou des marques déposées de la société AUBAIN, en France et dans d'autres pays. Les autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site abattants.fr peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
La société AUBAIN n'accorde aucune garantie et ne peut être tenu responsable du bon fonctionnement du réseau Internet, et donc de l'accès au site abattants.fr.
|
|
|
